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RSS27/11/08 - 17:41 ... source : Mairie de Montreuil
... l'espace Bienvenue à Montreuil RetourThème : Vie municipaleLe 27/11/2008Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 27 novembre 2008 à partir de 19 heures, au gymnase Auguste-Delaune, 2 rue de Nanteuil. Consulter l'ordre du jour ...
20/11/08 - 19:21 ... source : Ville de Clichy-la-Garenne
17/11/08 - 12:54 ... source : Mairie de Quimper
... à 20 h à l'Hôtel de Ville. La séance est publique. Pour y assister, il suffit de se présenter salle du conseil quelques minutes avant le début des débats. En voici l'ordre du jour. > ...
18/10/08 - 17:57 ... source : Ville de Clichy-la-Garenne
17/10/08 - 14:25 ... source : Mairie de Quimper
... à 18 h à l'Hôtel de Ville. La séance est publique. Pour y assister, il suffit de se présenter salle du conseil quelques minutes avant le début des débats. En voici l'ordre du jour. > ...
06/10/08 - 13:01 ... source : Ville de Boulogne-Billancourt
... exemptésducoûtdelaTVA rembourséeparlemécanismeduFonds decompensationdelaTVA (FCTVA ).Or,aveclaruptureducontratdecroissanceentreEtatetcollectivités localesdécidéeen2007,l'intégrationprévuedeceremboursementdansl'enveloppe globaledesdotationsauxcollectivitéslocalessetraduiraitparunebaisse mécaniquedesautresdotations.Lerésultatenseraitunreculdel'actionContactpresseVilledeBoulogneBillancour ...
03/10/08 - 19:15 ... source : Ville de Marseille
01/10/08 - 20:11 ... source : Mairie de Montreuil
... l'espace Bienvenue à Montreuil RetourThème : Vie municipalePublié le :01/10/2008Soixante-quatorze délibérations étaient à l'ordre du jour du dernier conseil municipal qui s'est réuni le 25 septembre. Dans son édition du 1er octobre (N°492), Montreuil Dépêche ...
24/09/08 - 02:36 ... source : Ville de Clichy-la-Garenne
