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RSS26/06/09 - 02:59 ... source : Ville d'Annecy
23/06/09 - 10:08 ... source : Ministère du logement et de la ville
... juin 2009 l'arrêté portant suspension du conseil d'administration du collecteur Aliance 1% Logement. Cette décision fait suite à l'avis rendu le 16 j ...
15/06/09 - 22:50 ... source : Promotelec
... ¶@ ® 0 M€ = 8 Oà N€ ÍtšÖ០"˜ à3æ ਠ`P Juin 2009 PROMOTELEC DONNE LES CLES DE LA SECURITE ELECTRIQUE Sur 32 millions de logements en France, 7 m illions ont plus ...
12/06/09 - 12:55 ... source : La Documentation Française
... logement, droit du logement", à paraître à la Documentation française le 29 juin 2009. Voir le communiqué de presse ainsi que le dossier de presse en PDF > Communiqué de presse Droit au logeme ...
12/06/09 - 00:12 ... source : Conseil d'Etat
... répondre efficacement à la crise du logement > Plus d'information Comment loger dignement tous les habitants et ainsi honorer le droit opposable au logement ? C'est à cette question majeure que le Conseil d'État consacre ...
11/06/09 - 19:40 ... source : Ministère du logement et de la ville
... du Conseil d'Etat « droit au logement, droit du logement » rendu public ce 10 juin 2009. Elle salue le travail juridique du Conseil d'Etat qui permettra de faire progresser le droit au logement opposable ...
15/05/09 - 12:33 ... source : Notaires de France
... Notariat et Ad ValoremLe nombre des ventes concernant les logements occupés diminue à nouveau en 2008. L’étude annuelle publiée conjointement par Ad Valorem et le Conseil supérieur du notariat révèle ainsi que 6,7% des appartements ...
29/04/09 - 13:28 ... source : Gouvernement de la Roumanie
... d`une conférence de presse au Palais Victoria, l`adoption par le Gouvernement d`une décision relative à la vente des logements construits par l`ANL aux jeunes se trouvant au commencement de leur carrière professionnelle, dont les revenus ...
28/04/09 - 21:54 ... source : Fondation Abbé Pierre
... au Grand Lyon, de 9H15 à 12H30. 01/04/2009 À l'occasion de la parution de son 14e Rapport sur l'état du mal-logement, dans un contexte inquiétant de crise économique et sociale, la Fondation Abbé Pierre dénonce ...
